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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. …
Explanatory notes
… du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. ‑ Lactose et sirop de … 1702.30 ‑ Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de … existe à l'état naturel dans les fruits et dans le miel. Associé en parties égales au fructose, il constitue le sucre …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même …
Explanatory notes
… en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même … exclusivement les récipients d'une contenance n'excédant pas 300 l, normalement utilisés dans le trafic commercial … paroi ou à double fond, à condition qu 'ils ne soient pas conçus de manière à comporter des dispositifs de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …
Explanatory notes
… préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. … de solutions étendues d'acides ou d'ammoniaque ou, dans le cas de certaines matières colorantes d'origine végétale, par … ordinairement un ou plusieurs principes colorants associés à de petites quantités d'autres substances (sucres, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, …
Explanatory notes
… ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, … ‑ Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs 8305.20 ‑ Agrafes présentées en barrettes 8305.90 … que tous les petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou marquer les papiers. On peut citer …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non … généralement en bottes ou en couronnes. Ne sont pas compris ici les bois feuillards coupés de longueur et … d'encoches à leurs extrémités en vue de permettre leur assemblage. Ces bois de cerclage relèvent du n ° 44.16 . 2) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du …