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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.21
… De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.22
… De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par …
Explanatory notes
… de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par … disques, rondelles, anneaux, etc. Pour la fabrication de fils, les fibres d'amiante sont soumises à l'action de … un cardage suivi d'un passage au banc à broches. Ces fils peuvent être simples ou retors. Les fibres d'amiante …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière et … à découper par jet d’eau 8456.90 - Autres Les machines-outils de la présente position sont des machines servant au … ouvraison de la nature de celles exécutées par les machines-outils équipées d'un outil traditionnel; 3°) utiliser l’un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5
… (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits …