Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3
… Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés …
Section II > Chapitre 9 > Position 0904 > 0904.2
… Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta …
Section II > Chapitre 11 > Position 1105 > 1105.20
… Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.60
… Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2
… Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3909 > 3909.3 > 3909.31
… Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.94
… Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… Mouvements complets, non assemblés ou partiellement …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, … et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, … , dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres … par exemple) des fils utilisés doivent également être les mêmes; - de la même couleur (même dans la même …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …