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Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… Les graines de certaines variétés de cotonniers, après avoir été séparées par égrenage des fibres de coton, sont … brut ou après avoir été débarrassés de leurs impuretés, lavés, dégraissés (y compris ceux rendus hydrophiles), ou … crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières.         Cette …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Explanatory notes

… comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran               - Autres machines … de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre. Ces … machines automatique de traitement de l'information doivent avoir une mémoire principale qui soit directement accessible …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… et des broderies à fond découpé, il est éliminé après avoir été brodé et le dessin seul subsiste et constitue la broderie. Certaines broderies sont réalisées non avec des fils brodeurs proprement dits, mais avec des lames …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… caractéristique commune d'être ordinairement confectionnés avec de la toile résistante et à texture serrée. 1)  Les  … des camions, etc.  Elles sont généralement fabriquées avec des tissus en matières synthétiques ou artificielles, enduites ou non, ou avec de la toile de chanvre, de jute, de lin ou de coton, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… - - Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains 8428.32 - - Autres, à benne 8428.33 - - … pas les élévateurs à liquides du n° 84.13 , ni les engins navals de relevage ou de renflouement (caissons, docks … téléphériques, etc.) sont compris ici s'ils sont présentés avec l'appareillage de levage ou de manutention. Présentés …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… par le nombre de neutrons et, par conséquent, ils peuvent avoir des masses différentes (nombre de masse différent). … radioactifs visés par la Note 6 a) du présent Chapitre, à savoir : le technétium, le prométhium, le polonium et tous … radioactifs . En plus des isotopes radioactifs naturels à savoir le potassium 40, le rubidium 87, le samarium 147, le …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… ni peignées.               - En suint, y compris les laines lavées à dos : 5101.11 - - Laines de tonte 5101.19 - - … même de l'animal, soit après l'abattage de celui‑ci mais avant d'être séparées de la peau; elles sont imparfaitement … et dégrais­sées par des lavages généralement effectués avec une eau chaude additionnée de savons ou d'autres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… y compris les niveaux micrométriques (niveaux à eau avec micromètre monté), les niveaux à cadre (cadre … de lunettes, etc.), comprenant essentiellement un socle avec trois pointes formant les sommets d'un triangle … équilatéral, une règle graduée et une vis micrométrique avec palpeur; certains types de sphéromètres comportent un …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

… dans l'industrie du verre pour le matériel de travail du verre fondu, tels les filières pour la production … aéronautique pour les électrodes des bougies de moteurs d'avions à allumage par étincelles ou pour les systèmes … intermédiaire de contact en vue de faciliter le revêtement avec des métaux précieux des matières plastiques. C)  Le …

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