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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, …
Classification opinions
… constituées par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes … 3 mm d'épaisseur : Présentées en longueur indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz …
Explanatory notes
… ou moins poussé; elles servent dans certains appareils pour permettre ou faciliter diverses opérations : ébullition, … du présent groupe, de même que les pompes du n ° 84.13 , peuvent être associés à des moteurs ou à des turbines, les … le séchage de diverses matières (cuirs, papiers, tissus, peintures, etc.), accroître ou régulariser le tirage des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
Explanatory notes
… les rouages), soit commandés à distance. L'axe de commande peut être actionné par un mouvement rotatif, un mouvement de … appareil enregistreur. Il existe des compteurs multiples, permettant par exemple le contrôle du travail effectué par … un indicateur de vitesse. 9) Podomètres (appelés aussi pédomètres , odomètres , compteurs de pas ). Ce sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par …
Explanatory notes
… ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par … lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 … et équipée à sa base d'une semelle à glissières permettant de réaliser un cycle de déplacement avant et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …
Explanatory notes
… transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de … hydrauliques contenant une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception …
Explanatory notes
… céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception … 11.02 ), des gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets ( n° 11.03 ) et des résidus ( n° 23.02 ). En ce qui … moyen de rouleaux chauffés. Par contre, les aliments pour petits déjeuners, du genre corn flakes , etc., qui ont subi …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées … réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles … de papier dont les bords ou les coins encollés (et parfois perforés) sont destinés à être repliés pour éviter l'usage …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage …