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Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 3. Produit chimique, constitué d’une solution de glycérine et de … dans les pores de pierres minérales naturelles (« Shisha-Steam-Stones ») au moyen d’une méthode d’injection …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… utilisée comme boîtier à compteur. Elle résiste aux agents chimiques, à la chaleur et aux rayonnements ultra-violets … utilisée comme boîtier à compteur. Elle résiste aux agents chimiques, à la chaleur ainsi qu'aux rayonnements …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc …         d)  les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que … 1)    Au caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues (c'est‑à‑dire …

Legal note

… ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc …         d)  les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du … ces métaux ou encore pour la fabrication de leurs composés chimiques, sont à classer dans le n° 2620.60. CONSIDERATIONS … à 26.17 peuvent comporter des opérations physiques, physico‑chimiques ou chimiques, à condition qu'il s'agisse de …

Legal note

… ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du … ces métaux ou encore pour la fabrication de leurs composés chimiques, sont à classer dans le n° 2620.60. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… 1. Solution de résine alkyde modifiée , contenant du white spirit (93,95 % en poids) et des résines alkydes (6,05 … 2016 … 2. Solution de résine alkyde modifiée , contenant du white spirit (98,88 % en poids) et des résines alkydes (1,12 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… à la chaleur (thermosensible) qui noircit par réaction chimique sous l'action de la chaleur. Dans les télécopieurs, … à la chaleur (thermosensible) qui noircit par réaction chimique sous l'action de la chaleur. Dans les télécopieurs, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… botanique, minéralogie, anatomie, ou ayant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure … broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres … à l'état brut, ou bien lavés (même à l'aide de substances chimiques, pourvu que le produit ne s'en trouve pas …

Legal note

… brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure … broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres …

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