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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou … la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou … le cartonnage, la gainerie ou usages similaires 5901.90 ‑ Autres 1) Tissus enduits de colle ou de matières … (la fabrication d'étuis pour lunettes, de gaines pour couteaux, d'écrins, de boîtes diverses, par exemple) ou pour …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en … (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Explanatory notes
… 76.12 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en … (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou … Les fûts, tambours et bidons en aluminium sont spécialement utilisés pour le transport de la bière, du lait ou du vin; …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou …Legal note
… s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie … la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210 > 3210.00
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.20
… Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104 > 9104.00
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le … d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33); …Legal note
… e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38; f) les … d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33); …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …