Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes …
Explanatory notes
… supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme‑portes … - Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles - Autres garnitures, …Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris …
Explanatory notes
… pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris … produits du Chapitre 25. Toutefois, certaines exceptions résultent d'autres positions de la Nomenclature qui assurent … position, les ouvrages de tailleur, de tourneur ou de sculpteur de pierres, c'est-à-dire : A) Les ébauches …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni …
Explanatory notes
… travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni … de céréales grillés ou de céréales soufflées 1904.30 - Bulgur de blé 1904.90 ‑ Autres A) Produits à base de … conditionnés comme aliments pour le petit déjeuner. C) Bulgur de blé. Le présent groupe comprend le bulgur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …