Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues …
Section XI > Chapitre 54
… synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : a) …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : a) … s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑ Les n°s 54.02 et 54.03 ne …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et …
Explanatory notes
… marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et … y compris ceux qui sont partiellement constitués par une matière autre que le bois. Les articles visés à cette …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et … mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et … mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. 0507.10 ‑ Ivoire; poudre et déchets d'ivoire … le nettoyage, le dégraissage, l'enlèvement des parties superflues, l'ébarbage, le débitage ou la refente, le …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des …