Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais d'argent et … sables aurifères et platinifères. Les sables platinifères contiennent fréquemment des platinoïdes (métaux de la mine …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non … - ‑ Autres que de conifères La présente position couvre les pièces de bois des types généralement utilisés comme …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… de matrice noire (BM) le long des bords pour bloquer la lumière et d’une couche de film TAC (triacétyl-cellulose) …Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
… Barres et profilés en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.22 ‑ Barres et profiles en aciers inoxydables (+). - Barres simplement …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite … articles composites (ouvrages plus particulièrement), il convient de se reporter aux Considérations générales de la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… 44.12 ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires (+). 4412.10 - En bambou … n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.33 - - Autres, ayant au … spp. ), hêtre ( Fagus spp. ), bouleau ( Betula spp. ), cerisier ( Prunus spp. ), châtaignier ( Castanea spp. ), …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, parties et accessoires du vêtement (manchons, étoles, … cravates, cols, etc.) : A) En pelleteries. B) En toutes matières, s'ils sont doublés intérieurement de pelleteries. C) En toutes matières, s'ils comportent des parties extérieures en pelleteries, excédant le rôle de …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.08 ‑ Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ Fils de coco 5308.20 ‑ Fils de chanvre … comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de chanvre servent aussi bien à la fabrication de tissus que pour coudre des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… tête haute ou HUD , formé de feuilles de verre et de matières plastiques contre-collées, de dimensions et format …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …