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Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation               - …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. 2929.10 - Isocyanates 2929.90 - Autres Parmi les composés …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… formes primaires; demi‑produits en aciers inoxydables. 7218.10 ‑ Lingots et autres formes primaires - Autres : …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux brocolis 0704.20 ‑ Choux de …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De filaments synthétiques 5401.20 ‑ De filaments …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de …

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