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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… - Autres On range dans la présente position les catégories suivantes d'articles, dont la plupart sont obtenus par … d'attache (pour essuie-mains, etc.), poudriers, corps de vaporisateurs de toilette, flacons de toilette pour parfums, … (y compris les édifices religieux), consistant notamment en vases , coupes, statuettes, sujets divers (animaux, fleurs, …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… à la main ou mécaniquement dans le sens longitudinal. En variant la nature, la couleur et le nombre des bouts, et … leur entrecroisement, on obtient des effets décoratifs très variés. Ces tresses peuvent être juxtaposées et assemblées, … de chaussures, la confection d'articles de sparterie ou de vannerie fine, etc. Les articles de cette position peuvent …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… 2008.91 ‑ ‑ Cœurs de palmiers 2008 .93 ‑ ‑ Canneberges ( Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos ); airelles rouges ( Vaccinium … fruits cuits. Toutefois, les fruits cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, restent classés dans le n° 08.11 . 7)    …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… balancier, dont les mouvements sont accélérés ou ralentis suivant les numéros d'une échelle graduée placée derrière. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… - - En porcelaine 6909.12 - - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs 6909.19 - - Autres 6909.90 - … et entonnoirs pour filtration, bain-marie, entonnoirs et vases spéciaux, pots gradués ( autres que les simples …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… (+).             ‑ Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour … construction, n° 73.08 ) et gouttières, colliers de serrage servant à fixer les tuyaux souples sur des éléments rigides … porte‑cachets ( n° 83.04 ). f)     Les statues, vases, urnes et croix ornementaux ( n° 83.06 ). g)     Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… présente position comprend : A)  Les parties des machines relevant des n°s 84.56 à 84.65 . B) Les accessoires pour ces … qui permettent d'adapter lesdites machines au genre de travail à effectuer, les mécanismes qui leur confèrent des … ( n°  84.25 , par exemple). d)     Les réducteurs et variateurs de vitesse, ainsi que les embrayages et …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… les bergères, les canapés, les fauteuils, les divans, sofas, ottomanes et sièges similaires , les sièges … On y range également les sièges (fauteuils, canapés, divans, etc.) transformables en lits. Sont, par contre, … conçus pour constituer des garnitures de sièges (de divans, canapés, etc.). Ils restent toutefois classés ici …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… hélicoïdaux; dans les deux cas, chaque moitié des fils va dans un sens afin de croiser l'autre moitié en passant … est accessoire par rapport à eux ( n°s 83.08 ou 96.06 , suivant le cas). 2)    Les milanaises et les torses.        Ce … car ils sont entraînés par certaines duites. Dans les intervalles, au contraire, ils sont maintenus à une certaine …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… Chapitre comprend, dans les n°s 64.01 à 64.05, les diverses variétés de chaussures, y compris les couvre-chaussures, … la maintenir. On peut citer, parmi les chaussures, les variétés suivantes : 1)   Les chaussures basses, des types … et le dessus du pied. La dimension des dessus est très variable suivant les types de chaussures considérés qui …