… suspensions, les imitations de fleurs et feuillages ( à l'exclusion des articles du n° 83.06 ) et les bouteilles … essentielles de ces articles finis. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les ouvrages de …
… d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement … d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les …
… soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids). La lupuline est une poussière … cônes, par des moyens mécaniques, après leur séchage. Sont exclus de la présente position : a) L'extrait de houblon …
… bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles d'ameublement ou d'ornementation. Les … égouttoirs à vaisselle, les mesures de capacité, etc. Sont exclus de cette position : a) Les articles de tonnellerie …
… généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou en V. A l'exception des dentelles, ils peuvent présenter des motifs … aux dispositions de la Note 5 du présent Chapitre, sont exclus de la présente position les vêtements comportant un …
… de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés … ci-après : 1) Le chlorure de potassium même pur , mais à l'exclusion des cristaux cultivés (autres que les éléments …
… peut, en outre, être enrichie par une adjonction de gluten n'excédant généralement pas 10 %. Cette position comprend … relèvent généralement du n° 19.01 . Sont également exclues les farines mélangées à du cacao ( n° 18.06 si la …
… plants de toutes espèces, à repiquer ou à transplanter, à l'exception des produits du n° 06.01 . 3) Les racines … bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la présente position les racines tubéreuses …
