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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
Explanatory notes
… de postes de filage identiques juxtaposés (travées). Chaque élément comporte notamment une pompe spéciale et un filtre … à plusieurs filaments; dans ce dernier cas, les filaments élémentaires issus d'une même filière sont, dès leur … fils en vue d'obtenir des fils frisés, des fils « mousse » élastiques, des fils bouffants, des fils ondulés, etc. 4) …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs … tranchantes du n° 82.08 et de certains outils ou articles appelés également couteaux , qui sont repris explicitement … couteaux à plusieurs lames interchangeables , même lorsque celles‑ci sont logées dans le manche. Sont également reprises …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de …
Explanatory notes
… - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de … lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou incendiaires, parmi lesquels on peut citer : 1) Les artifices de … intégrée dans ces articles et allumée par un inflammateur électrique ou une mèche à étoupille. b) Les jouets …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), … généralement hémisphériques, convexes ou plans avec cannelures habituellement parallèles (verres pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés … 0206.80 ‑ Autres, frais ou réfrigérés 0206.90 ‑ Autres, congelés Relèvent de la présente position les abats comestibles tels que : la tête et les morceaux de tête (y compris les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de …
Explanatory notes
… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de … - Autres 3827.90 - Autres La présente position couvre les mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, y compris les mélanges de ces dérivés halogénés avec d’autres substances . …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même …
Explanatory notes
… 56.07 ‑ Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même … textiles du genre Agave : 5607.21 ‑ ‑ Ficelles lieuses ou botteleuses 5607.29 ‑ ‑ Autres ‑ De …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …