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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en … ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou … préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à …

Legal note

… de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en … ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou … préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… 1. Système de fabrication de disques compacts audio, constitué par une série de machines logées dans un coffre étanche. Ce système fabrique des disques en polycarbonate sur lesquels il crée …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… 1. Installation pour le contrôle du papier lors de sa fabrication généralement composée des éléments suivants : 1°) … en temps réel de la vitesse, de la position ou du couple de l’arbre du moteur ; •    une carte de contrôle ; •    un …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé …       a)   les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d’oreilles, chaînes de montres, breloques, …

Legal note

… ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé …        a)   les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d’oreilles, chaînes de montres, breloques, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59

Classification opinions

… x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué d'une …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99

Classification opinions

… x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué d'une …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… caoutchoucs conservent leur caractère essentiel de matière brute :       1°)   émulsifiants et agents antipoissage; … de celles précisées dans la Note 4 c) (à l'état de matière brute non vulcanisée) doit être vulcanisé à l'aide de soufre … il est nécessaire de posséder un échantillon de la matière brute non vulcanisée à partir de laquelle ils sont obtenus …

Legal note

… caoutchoucs conservent leur caractère essentiel de matière brute :       1°)   émulsifiants et agents antipoissage; …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… docosahexaénoïque), obtenu à partir d’huile d’anchois brute. Les 10 % restants du produit se composent … a été ajoutée au produit en tant qu’antioxydant. Lors de la fabrication du produit, l’huile d’anchois brute a été …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… 1. Débris de meules et de pierres en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés du n° 68.04, ne … être utilisés que pour la récupération de la matière abrasive. Application de la RGI 4. Adoption : 1967 … 2. …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

…        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de … ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils … d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des …

Legal note

…        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de … ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils … d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des …

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