… et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et … ou 15.18 , à moins qu'ils n'aient le caractère de produits classés ailleurs, par exemple, dans les n°s 30.03 , 30.04 , …
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… et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et …
… n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le … GENERALES Les produits compris dans ce Chapitre forment une classe bien distincte des préparations alimentaires visées … . d) Les produits de parfumerie ou de toilette, qui sont classés dans le Chapitre 33 . …
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… n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le …
… deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au … (de la viande et du poisson, par exemple), elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au … du genre de celles décrites au n° 21.04 , sont toujours classés dans ces positions.) Sont également exclus du …
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… deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au …
… aliments préparés pour animaux Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour … de ces produits ont un emploi identique et à peu près exclusif : l'alimentation des animaux, soit isolément, soit …
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… Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour …
… les Notes explicatives des n°s 05.05 à 05.08). Sont ainsi classés dans la présente position les feuilles, plaques, … sous les n°s 92.09 et 93.05 . En revanche, restent classées ici les matières travaillées qui ne sont pas …
… non calibrées (voir la Note 7 du Chapitre 84 ), piquets de clôtures et de tentes, piquets d'attache pour le bétail, … gradués de ménage du n° 73.23 ), dés à coudre, plots dits clous pour la signalisation routière (passages cloutés), …
