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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1
… Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.10
… Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. …
Explanatory notes
… et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. … peaux, des cartilages, des os, des tendons ou des matières animales similaires, ordinairement au moyen d'eau chaude, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés …
Explanatory notes
… 73.21 ‑ Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés … comportant leur propre source de chauffage. 3) Les cuisinières, potagers et fourneaux de cuisine. 4) Les … ( n° 85.16 ). Tous ces appareils peuvent être émaillés, nickelés, cuivrés, etc., pourvus d'accessoires en autres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …
Explanatory notes
… alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes (+). 9030.10 ‑ Instruments et appareils pour la … instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En … La deuxième partie de la position, dont la portée est définie dans la Note 9 du présent Chapitre, couvre les … pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le … pour des usages similaires et qu'ils ne soient non dénommés ni compris dans une des positions précédentes, notamment. …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.32
… pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes …