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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres que les armes à feu des n°s 93.01 à … la police, etc., ainsi que les cannes plombées. 2)    Les coups‑de‑poing américains , pièces de métal travaillées de manière à s'adapter au poing fermé et avec lequel des coups peuvent être assénés. 3)    Les frondes , qui peuvent …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… ou ceux dont le bloc interchangeable est monté sur un support constitué, non par du papier ou du carton, mais par … Ces blocs sont généralement destinés à être fixés sur des supports en carton ou disposés sur un support de matière …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… carton de cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, feuilles déchirées, vieux journaux et … en carton. La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus courant de ces déchets ou rebuts de papier, … précieux, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, notamment les déchets et …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… et similaires), à mouler la viande, à râper le fromage, à couper ou à peler les légumes ou les fruits (y compris les coupe‑frites), à couper le pain (y compris les couteaux à socle), à fabriquer …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… eux par une double liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1)    Les sels de diazonium . Ce … COMPOSES AZOIQUES* Ce sont des composés qui contiennent le groupe R 1  – N = N – R 2 où R 1 et R 2 sont des radicaux … radicaux R 1  et R 2  peuvent eux-mêmes contenir d’autres groupes –N=N– (composés bisazo, trisazo, etc.). C.- COMPOSES …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… 8602.90 - Autres A .‑ LOCOMOTIVES Le présent groupe couvre les locomotives et les locotracteurs autres … du moteur diesel entraîne les roues grâce à un embrayage ou couple hydraulique et à une boîte de vitesses. 2)    Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… - Autres tubes et tuyaux : 3917.31 - - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3917.32 - - … et tuyaux et leurs accessoires peuvent être rigides ou souples et peuvent être renforcés ou autrement combinés à …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… non entrelacés et qui sont conçus pour fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à franges de la nature de … exclus de cette position : a)    Les nontissés, simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire ( n° 56.03 ). b)    Les tissus simplement découpés de forme carrée et brodés, mais dont les bords ne …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… elle‑même d'un gommage. Ce papier est souvent doublé d'un support en papier plus épais. Parfois, les décalcomanies … etc.), de sorte que le motif imprimé adhère à ce nouveau support sur lequel il se trouve transféré. Relèvent …

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