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Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 2204.22 ‑ ‑ En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 l 2204.29 ‑ ‑ Autres 2204.30 ‑ Autres …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm 7219.12 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… d'autres substances sucrées analogues, dans une proportion excédant généralement 10 % en poids, et d'un ou de plusieurs … par l'organisme animal, mais ils interviennent dans l'édification des tissus ou des différentes productions (lait, … même avec un liant (mélasse, matière amylacée, etc.) n'excédant pas 3 % en poids ( n°s 07.14 , 12.14 , 23.01 , …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4805.25 - - D'un poids au m 2 excédant … des pâtes (pâte de fibres recyclées, par exemple) ou du procédé d'obtention (pâtes mécaniques, pâtes chimiques, par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… des véhicules du Chapitre 87 : 8407.31 - - D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8407.32 - - D'une cylindrée excédant 50 cm 3  mais n'excédant pas 250 cm 3 8407.33 - - D'une cylindrée excédant …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… 1302.12 ‑ ‑ De réglisse 1302.13 ‑ ‑ De houblon 1302.14 ‑ ‑ D'éphédra 1302.19 ‑ ‑ Autres 1302.20 ‑ Matières pectiques, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… caractère de sucres aromatisés et colorés, utilisées comme édulcorants , elles sont reprises aux n°s 17.01 ou 17.02 , … similaires (pour diabétiques notamment) contenant des édulcorants synthétiques (sorbitol, par exemple) au lieu de … substance alimentaire, tel le lactose, utilisées à des fins édulcorantes. 11) Les autolysats de levure et autres …