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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou …
Explanatory notes
… 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou … - Autres chaussures : 6401.92 - - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou 6401.99 - - Autres … ou encore en tissu ou autre support textile comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. … ). g) Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés ( n° 96.17 ). …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres …
Explanatory notes
… des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres … cires, de l'huile de vaseline et du kaolin. Elles ont un toucher légèrement gras. D'autres consistent en … des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, pleins ou évidés, bâtonnets ou sous des formes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières …