… par exemple au moyen d'un transporteur à bande. Parmi les appareils relevant de la présente position, on peut citer : … 12) Les fours crématoires. 13) Les installations et appareils spécialement conçus pour l'incinération des … autres organes mobiles ou bien le basculement du four; ces appareils de levage ou de manutention sont admis au régime …
… structure superficielle a été modifiée par un traitement approprié (thermique, chimique, etc.) afin de les rendre … en général obtenus également par un traitement thermique approprié, la présence de matières alcalines pendant leur … broyées et classées granulométriquement par sélection appropriée. La diatomite calcinée sans agents frittants est …
… aciers au chrome contenant plus de 2 % de carbone sont, par application de la Note 1 d) du présent Chapitre, à classer … des propriétés particulières. La dénomination fonte brute s'applique non seulement à la fonte de première fusion, mais … considérée comme un ferro‑alliage, elle relève, pour l'application de la Nomenclature, de la présente position car …
… du papier ou du carton entre des rouleaux cannelés avec application de chaleur et de vapeur. Ces articles peuvent … et très élastique. Toutefois, l'ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose, dont la surface présente …
… 40), en matière plastique ou encore en tissu ou autre support textile comportant une couche extérieure de … perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de …
… fabrication des panneaux pour leur conférer une propriété supplémentaire, par exemple pour les rendre étanches ou … par un processus par lequel des résines thermodurcissables supplémentaires sont ajoutées aux fibres de bois séchées …
… ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables auxquelles des poils … ici les queues factices obtenues en fixant des poils sur un support en cuir ou en ficelle. Les articles consistant en queues véritables ou en déchets de fourrures appliqués sur support relèvent du n ° 43.03 . …
… 5209.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209.19 ‑ ‑ … 5209.22 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209.29 ‑ ‑ … Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …
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