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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes …
Explanatory notes
… 91.01 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes … sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Par …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de …
Explanatory notes
… généralement, gradués en unités de longueur (kilomètres, miles, etc.). Toutefois, la plupart de ces totalisateurs … vitesse, la production, etc. par unité de temps (tours par minute, kilomètres par heure, miles par heure, mètres par … simples ou à fonctions multiples, notamment à maximum ou à minimum, différentiels (ils donnent alors en % la différence …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même …
Explanatory notes
… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même … à des usages médicinaux, insecticides, parasiticides ou similaires et consistant, soit en plantes entières (y … en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires ne peuvent relever de la présente position que …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre …
Explanatory notes
… appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre … s'il y a lieu, mécaniquement ou à la main. 4) Par laminage à chaud d'une barre entre des cylindres à empreintes formant à la fois la tête et la pointe (laminoirs à clous). 5) Par emboutissage de la tête à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.10
… Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203 > 7203.10
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.20
… Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques …