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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du … de cette position couvre les matières plastiques des types normalement utilisés comme revêtements de sols, en rouleaux … plastiques sont exclus et relèvent du n° 48.14 . Il est à noter que la présente position couvre les articles revêtus …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les …
Explanatory notes
… lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les … L' Hibiscus cannabinus , commercialement connu sous les noms de chanvre d'hibiscus, chanvre de Gambo (Gambo hemp), …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que …
Explanatory notes
… braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que … (énergie solaire, par exemple); 3) être utilisés normalement dans les ménages ou pour le camping. Ces … la cuisson, la torréfaction, etc., du n° 84.19 , notamment : 1) Les chauffe‑eau et chauffe‑bains …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en …
Explanatory notes
… de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en … les chapeaux et autres coiffures en bonneterie (foulée ou non) ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre, ou … . Ces articles restent classés ici qu'ils soient garnis ou non. Parmi les chapeaux et coiffures, fabriqués comme il est …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, …