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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
Explanatory notes
… dans lesquels l'anion ne contient que des éléments non métalliques. Cette position ne comprend pas : a) Des … du présent Chapitre : par exemple, les esters de l’acide isocyanique (isocyanates) ( n° 29.29 ) ou les esters du … des esters de l’acide phosphorique, H 3 PO 3 . Les esters méthyliques et éthyliques de l’acide phosphorique* peuvent …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
Explanatory notes
… à température constante, pendant un certain temps, des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont … enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières plastiques ou autres matières) gainée ou non de papier, de … enveloppes, gobelets et couvercles en métal ou en matières plastiques, etc., s’adaptant aux enveloppes. Les ampoules en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en …
Explanatory notes
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en … d'articles de parure ou de fantaisie, pour émailler la céramique, etc. On range également ici la vitrite en masse. … impur, à bas point de fusion, utilisé dans la construction électrique pour isoler l'une de l'autre les bornes de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.30
… Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6 > 2939.63
… Acide lysergique et ses sels …
Section X > Chapitre 47 > Position 4702 > 4702.00
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre …