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Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 … 1. Billets de passage pour le trafic … également revêtue d'impressions, le tout formant un carnet. Adoption : 1995 … 2. Etiquettes en feuilles d'aluminium sur … qui caractérisent l'objet auquel ils se rapportent. Adoption : 1998 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… le polissage au tambour d'objets en matières plastiques. Adoption : 1967 … 2. Panneaux rectangulaires en pin, … 3,8 cm de largeur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 3. P oteaux en bois appointés, sciés … de 22 x 22 mm à 25 x 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet article, susceptible d'être porté à même le corps en tant que … n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 … 2. Vêtement pour femme à manches courtes, … ondulants sous la poitrine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… dans l'huile (notamment, l'acide gamma-linolénique). Adoption : 1995 … 2. Produit à base d'un mélange de graisses … à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. Préparation à base d'huile de navette à … en verre d'environ 250 ml. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6. Adoption : 2023     … 2. Gradins mobiles ou portables susceptibles d’être déplacés à différents endroits en cas de … 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6.  Adoption : 2023     …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… à la bouche pour inhalation. Lors de l'inhalation, le capteur de la batterie réagit et l'intérieur de la cartouche … Application des RGI 1 (Notes 2 et 3 du Chapitre 24) et 6 . Adoption : 2018 Fig. 1 : Capsule de tabac et dispositif … illustratif) qui lui applique une chaleur contrôlée par capteur, sans provoquer la combustion du tabac. Une fois …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… 1. Tubes compte-gouttes gradués, composés de deux éléments … d'un poids de 2,4 g. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2009 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles … des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 4008.21/2 . Adoption : 2023   …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… et comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique. Adoption : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, … présenté, le produit contient tous les éléments électriques excepté le serpentin en cuivre nécessaire au fonctionnement … qui doit y être installé. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2023 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

Classification opinions

… de 1 % vol d'alcools C3/C4. Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant organique cprésenté sous forme … d’une contenance de 20 litres. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Liquide clair et transparent composé de … des pièces mécaniques, etc. Application de la RGI 1. Adoption : 2019 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… %), utilisée pour la fabrication de produits alimentaires. Adoption : 1999 … 2. Crème fouettée en aérosol , dégageant … et un stabilisant (E 407). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 3. Préparation destinée à être consommée … dénommée « fromage analogue ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …