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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …
Explanatory notes
… synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou …
Explanatory notes
… Autres que de conifères La présente position couvre : 1) Les bois feuillards , constitués par des verges de saule, de … bois feuillards coupés de longueur et munis d'encoches à leurs extrémités en vue de permettre leur assemblage. Ces …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20
… Pour la mesure ou le contrôle de la pression …
Classification opinions
… 1. « Trousse d'urgence » pour véhicules automobiles, présentée en assortiment conditionné pour la vente au détail , composée des éléments suivants : - une trousse de transport en matières …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques …
Classification opinions
… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, présentant … dispositif, l'air inhalé est détecté par le capteur d'air, lequel active un atomiseur qui chauffe et vaporise le …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… 1. Huile d’acide arachidonique (ARA) , se présentant sous la … (Mortierella Alpina) à partir de matières premières telles que le glucose. Le profil des glycérides de cette huile …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. … les lavettes, les chamoisettes (essuie‑meubles) pour l'entretien des meubles, ainsi que les torchons de nettoyage, même imprégnés de produits d'entretien ( à l'exclusion de ceux des n°s 34.01 ou 34.05 ). 2) Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs … à épiler 8510.90 ‑ Parties La présente position couvre les rasoirs et les tondeuses mus par un dispositif …Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …
Explanatory notes
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est extrait de la farine de froment par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette … etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de … la tension de vapeur. 5) Elimination de fractions très légères en vue de les réinjecter dans le gisement pour en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …