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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. …
Explanatory notes
… d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles . - Sans pilotes ni circuits de commande : 8524.11 - - A cristaux … les modules d’affichage ou le contrôle de synchronisation. Ils peuvent être combinés avec une unité de rétroéclairage …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes animées pour étalages. La … Généralement, ces articles sont limités au tronc. Ils sont ordinairement fabriqués par moulage de papier …Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en bonneterie … par exemple) ne sauraient être qualifiés de linge. Lorsqu'ils ont ‑ ce qui est généralement le cas ‑ le caractère …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ Pour le travail du bois 8208.30 … contre, les couteaux tranchants et pièces tranchantes pour outils à main des n°s 82.01 à 82.05 (les fers à rabots, par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières …
Explanatory notes
… 39.21 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières … qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à d'autres matières. (En ce qui … de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : … précieux, en matières plastiques, en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il s'agit notamment de montures pour …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
Classification opinions
… (moins de 4,5 %) et d'eau (moins de 6 %). Ce produit est utilisé pour enrichir en protéines diverses préparations … (1 %) et des matières grasses (0,5 %). Ce produit est utilisé pour la fabrication de produits laitiers. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6206.20 ‑ De laine ou de poils fins 6206.30 ‑ De coton 6206.40 ‑ De fibres … synthétiques ou artificielles 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou …