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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215 > 8215.10
… Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.10
… Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.30
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609 > 7609.00
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.10
… Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401 > 6401.10
… Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.42
… Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.26
… Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.14
… Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.2
… Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) …