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Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… sel, des aromates et des épices (notamment de l'ail et du gingembre), un stabilisant (gomme xanthane), de la sauce de … à du persil, de graines de sésame et de piment chili broyé; - poivre noir en grains et piment chili broyé; - … 2007 … 6. Préparation (« arôme de crabe ») utilisée dans la fabrication d’un assaisonnement, se présentant sous la forme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… 1. Système de fabrication de disques compacts audio, constitué par une série de machines logées dans un coffre étanche. Ce système fabrique des disques en polycarbonate sur lesquels il crée …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… 1. Installation pour le contrôle du papier lors de sa fabrication généralement composée des éléments suivants : 1°) … en temps réel de la vitesse, de la position ou du couple de l’arbre du moteur ; •    une carte de contrôle ; •    un …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé …       a)   les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d’oreilles, chaînes de montres, breloques, …

Legal note

… ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé …        a)   les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d’oreilles, chaînes de montres, breloques, …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… caoutchoucs conservent leur caractère essentiel de matière brute :       1°)   émulsifiants et agents antipoissage; … de celles précisées dans la Note 4 c) (à l'état de matière brute non vulcanisée) doit être vulcanisé à l'aide de soufre … il est nécessaire de posséder un échantillon de la matière brute non vulcanisée à partir de laquelle ils sont obtenus …

Legal note

… caoutchoucs conservent leur caractère essentiel de matière brute :       1°)   émulsifiants et agents antipoissage; …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

…        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de … ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils … d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des …

Legal note

…        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de … ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils … d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59

Classification opinions

… x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué d'une …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99

Classification opinions

… x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué d'une …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… minérales similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux … ou physico‑chimiques, on peut citer le concassage, le broyage, la séparation magnétique, la séparation … ou par pellétisation notamment), en grains, boules, briquettes, même avec addition de faibles quantités de …

Legal note

… minérales similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de … utilisés dans l’industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas … Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires … par exemple);         z)  les articles du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts …

Legal note

… l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas … Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires … par exemple);         z)  les articles du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts …

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