WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.53
… Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques …
Explanatory notes
… 92.07 ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques … se trouve un aimant permanent, sur l'une des extrémités duquel est enroulée une bobine. Lorsque les roues tournent, … de celles de l'harmonium) se déplace devant un des pôles d'un aimant permanent; les vibrations de l'anche produisent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, … sens de cette position, l’expression « de vente » s’entend d’un échange « monétaire » entre le client et la machine en … coffrets et autres réceptacles divers simplement munis d'une serrure individuelle à déblocage automatique, par …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations homogénéisées … amandes, etc.) sont des purées de fruits évaporées, d'une consistance solide ou quasi solide. Les produits de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les parties et … rondelles et similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou reconstitué (y … 2 a), qui constituent par eux‑mêmes des articles relevant d'une position particulière du Chapitre 90 ou des Chapitres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. …
Explanatory notes
… ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. 2846.10 ‑ … les composés inorganiques ou organiques de l'yttrium, du scandium ou des métaux des terres rares du n° 28.05 (lanthane, cérium, praséodyme, néodyme, …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. … le tronçonnage, le débitage longitudinal suivi ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …