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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. … position couvre tous les véhicules automobiles conçus pour transporter dix personnes ou plus, chauffeur inclus. Cette … qui alimente le moteur à traction. Sont également rangés ici les autocars transformés en autorails par simple …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux … 2) Les plants de toutes espèces, à repiquer ou à transplanter, à l'exception des produits du n° 06.01 . 3) …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …
Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. … épineux et à cornes provenant d'une plante de l'espèce Trapa natans , parfois appelé châtaigne d'eau. La position … noix et les coques d'amandes vides ( n° 14.04 ). c) Les arachides ( n° 12.02 ), les arachides grillées ou le beurre …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : 0705.11 - - … Autres Cette position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la … Sont exclus de la présente position les plants, plantes et racines de chicorée ( n°s 06.01 ou 12.12 ). …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . 0204.10 ‑ Carcasses et demi‑carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées ‑ Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées : 0204.21 ‑ ‑ En carcasses ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.10
… Graphite artificiel …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.1
… Préparations antidétonantes …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.10
… Pour rayons X …