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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… Relèvent en revanche du n° 85.35 , les appareils de l'espèce conçus pour une tension excédant 1.000 volts. Cette … SECTIONNEMENT Ces appareils comportent essentiellement un dispositif destiné à ouvrir ou fermer le ou les circuits … des lignes d'un ensemble secondaire. Certains commutateurs spéciaux permettant de réaliser des combinaisons complexes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… ( n° 69.14 ). b)   Les tubes et tuyaux en métal de forme spéciale ou même simplement façonnés, présentés non … appareils et engins mécaniques, thermiques ou électriques spécialement conçus pour l'enrichissement d'un élément …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… machines ou appareils de bureau qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les deux  positions précédentes ou dans … estampées. Sont également rangées ici les machines spéciales destinées à découper lesdits pochoirs ou à … sur des marteaux mus par des leviers, soit disposés sur une sphère, un cylindre, une roue à caractères ( marguerite ) ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne ( Alnus spp. ), frêne ( Fraxinus spp. ), hêtre ( Fagus spp. ), … les fils de la feuille supérieure ou inférieure. Cette disposition des fibres a pour but de rendre les panneaux …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… ou toute autre oxydation ou à éviter le ripage pendant le transport et à faciliter la manutention, tels que peintures … alors que les larges bandes sont présentées enroulées, en spires régulièrement superposées de façon à former une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… ‑ mentionnés ci‑après ‑ qui sont montés sur des engins de transport de la Section XVII, la présente position se … de travail ainsi que leur dispositif de manoeuvre sont spécialement conçus les uns pour les autres de manière à … classés au n° 87.05  comme véhicules automobiles à usages spéciaux.       Par contre, restent compris ici les engins …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… en terre commune, mais, pour certaines constructions spéciales (installations chimiques, par exemple) où la … 4)     Briques de parement ou de façade, employées spécialement pour le revêtement des façades, l'encadrement …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

…               ‑ De conifères : 4407.11 - - De pin ( Pinus spp. ) 4407.12 - - De sapin ( Abies spp. ) et d’épicéa ( … permet d'obtenir des dimensions extrêmement précises et un aspect de surface meilleur que celui obtenu par sciage, ce … ni appointés ni travaillés aux extrémités, sous réserve des dispositions des Considérations générales du présent …

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