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Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… 1. Eau minérale naturelle placée dans des bombes sous pression de gaz naturels et de … hydromassages, etc.). Adoption : 1967 … 2. Vaseline pure présentée pour la vente au détail (en petits flacons ou boîtes); les indications portées sur l'étiquette mentionnent qu'elle guérit les …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… dans un contenant en verre, d'un poids net de 190 g, est destinée à la vente au détail pour être consommée par de jeunes enfants (à partir d'un an) et elle peut être servie après avoir été réchauffée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… de haut.  Elle porte un bonnet rouge et une écharpe rouge ornée d’étoiles ou de flocons de neige blancs et tient un cadeau à la main.  Sa tête est placée dans une boule à neige. Application des RGI 1 et 6. … à être suspendu  en guise de décoration .  L’étoile est constituée d’un fil en métal commun entouré d’une ficelle en …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… 9705.22/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 … 2. Tête empaillée avec épaules (cou) d'un élan pour décoration , comprenant la peau de la tête et du cou d'un élan, dotée de ses bois. La partie intérieure, à l’exception de la partie du crâne portant les bois, a été retirée et remplacée par du polyuréthane moulé. Les yeux ont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… 1. Cabines utilisées pour la peinture au pistolet : 1°) « Cabines sèches », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré par l'opérateur, et d'une grille à lamelles destinée à épurer l'air rejeté à l'extérieur d'une partie …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10

Classification opinions

… Adoption : 1960 … 2. Boisson tonique à base de ginseng , présentée sous forme d'un liquide brunâtre, fluide, d'une teneur en alcool de 11,5 % vol., composée d'extrait de ginseng fortement concentré et mis au …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90

Classification opinions

… Adoption : 1960 … 2. Boisson tonique à base de ginseng , présentée sous forme d'un liquide brunâtre, fluide, d'une teneur en alcool de 11,5 % vol., composée d'extrait de ginseng fortement concentré et mis au …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… feuille mince d'aluminium. Adoption : 1959 … 2. Plaques ondulées pour le revêtement de toitures, obtenues en … matières bitumineuses, une nappe fibreuse en pâte à papier formée selon la technique de la papeterie et revêtues, dans … vernis, soit de matières minérales (sable, granulé, etc.) fixées par une mince couche de matière bitumineuse. Voir …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… ou de pailles souples et spécialement conçue pour être utilisée sur une bicyclette. La chambre principale est d'une … utilisé sur une bicyclette. Une trousse de montage (non présentée) est nécessaire pour fixer le récipient sur une …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… 1. Tonnelle temporaire utilisée à l'extérieur, aux dimensions approximatives (L x l x H) de 3 x 3 x 2,50 m. Elle est constituée d'une charpente tubulaire en acier, équipée de pièces de raccordement et de pieds en matières …

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