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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties …
Explanatory notes
… pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties … de placer le patient dans les positions appropriées aux différentes interventions, par inclinaison, rotation, … des hôpitaux, cliniques, etc. Sont toutefois exclues d'ici les voitures pour malades ( Chapitre 87 ). 11) Les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide …
Explanatory notes
… - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide … A.- PIGMENTS (Y COMPRIS LES POUDRES ET FLOCONS METALLIQUES) DISPERSES DANS DES MILIEUX NON AQUEUX, SOUS FORME DE LIQUIDE … FABRICATION DE PEINTURES La présente rubrique comprend les dispersions concentrées de pigments broyés (y compris les …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par …
Explanatory notes
… etc. ( n° 90.27 ), la présente position couvre un ensemble d'instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du … des enregistreurs, des organes de signalisation ou des dispositifs optiques de lecture. Ils peuvent également transmettre à distance l'information recueillie par l'intermédiaire d'un …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… 82.05 ‑ Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; … On y range un très grand nombre d'outils à main, même avec dispositifs mécaniques simples, tels que les manivelles et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, …
Explanatory notes
… décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, … briques pleines ou creuses, carreaux, tuiles, moulages divers (en forme de double champignon, etc.). On range … miroir) pour revêtements, ces articles pouvant ou non être disposés sur support de papier, de carton, de tissu, etc. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …