Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
… Déchets et débris d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01 …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; …
Explanatory notes
… l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; … planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques : 9506.21 ‑ ‑ Planches à voile 9506.29 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou … de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou … de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. 7319.40 - Epingles de … en fer ou en acier, utilisés pour exécuter à la main des travaux de couture, de tricot, de broderie, de filet, de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.60
… Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.20
… Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406 > 6406.10
… Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.17
… Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes …