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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… par exemple au moyen d'un transporteur à bande. Parmi les appareils relevant de la présente position, on peut citer : … 12)  Les fours crématoires. 13)  Les installations et appareils spécialement conçus pour l'incinération des … autres organes mobiles ou bien le basculement du four; ces appareils de levage ou de manutention sont admis au régime …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… structure superficielle a été modifiée par un traitement approprié (thermique, chimique, etc.) afin de les rendre … en général obtenus également par un traitement thermique approprié, la présence de matières alcalines pendant leur … broyées et classées granulométriquement par sélection appropriée. La diatomite calcinée sans agents frittants est …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… aciers au chrome contenant plus de 2 % de carbone sont, par application de la Note 1 d) du présent Chapitre, à classer … des propriétés particulières. La dénomination fonte brute s'applique non seulement à la fonte de première fusion, mais … considérée comme un ferro‑alliage, elle relève, pour l'application de la Nomenclature, de la présente position car …

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… du papier ou du carton entre des rouleaux cannelés avec application de chaleur et de vapeur. Ces articles peuvent … et très élastique. Toutefois, l'ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose, dont la surface présente …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… 40), en matière plastique ou encore en tissu ou autre support textile comportant une couche extérieure de … perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… fabrication des panneaux pour leur conférer une propriété supplémentaire, par exemple pour les rendre étanches ou … par un processus par lequel des résines thermodurcissables supplémentaires sont ajoutées aux fibres de bois séchées …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… dispositions des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables auxquelles des poils … ici les queues factices obtenues en fixant des poils sur un support en cuir ou en ficelle. Les articles consistant en queues véritables ou en déchets de fourrures appliqués sur support relèvent du n ° 43.03 . …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… 5209.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5209.19 ‑ ‑ … 5209.22 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5209.29 ‑ ‑ … Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …