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Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, … et non au n° 92.09. Par contre, les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, …

Legal note

… suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, …

Section VI > Chapitre 29

Section XIV > Chapitre 71

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, …

Legal note

… ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du …

Legal note

… b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin …

Legal note

… ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin …

Section VII

Explanatory notes

… comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même …

Legal note

… comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme …

Legal note

… est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de …

Legal note

… les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de …

Section XV

Explanatory notes

… et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments …

Legal note

… et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments …

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