Système harmonisé

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850 résultats pour "11"

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. 8101.10 ‑ Poudres               ‑ Autres : 8101.94 - - …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

Explanatory notes

… en poids 12 % ou plus de chrome et 2 % ou plus de carbone. 11)  Les autres aciers alliés à outils. 12)  Les aciers pour …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Explanatory notes

… les globes terrestres ou célestes en relief, même imprimés. 11)  Les simulateurs de pilotage de chars qui ont pour …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… connue sous les noms de Devil's Cotton ou lin indien. 11)  La Clappertonia ficifolia connue sous les noms de Punga …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… la présente position : a)    Les fils de crin guipés du n° 51.10 . b)    Les fils en caoutchouc guipés avec des …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… exclues d'ici les voitures pour malades ( Chapitre 87 ). 11)  Les petites tables, les tables‑armoires et articles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… complété parfois par un système de chauffage ou de séchage. 11)  Les machines à aplanir les couvertures terminées , …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… 44.21  -  Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements 4421.20 - Cercueils …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 1401.10 ‑ Bambous 1401.20 ‑ Rotins 1401.90 ‑ Autres L'usage …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… mentionnées expressément au Chapitre   10 ou au Chapitre 11 . * *    * Sont également exclus  : a)    Les céréales …

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