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Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… livres comportant des cartes ou des plans topographiques constituant des illustrations de caractère secondaire au …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… Les cartes postales illustrées , portant une impression impliquant leur usage comme cartes postales et dont l'une …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… du n° 59.04 . Le liège aggloméré conserve la plupart des qualités du liège naturel et notamment la propriété d'être …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… pour modistes et autres ornements de fantaisie ne constituant pas des articles du n ° 67.02 . 8)    Les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… se présentant souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… tels que terre de chamotte, terre de dinas, corindon broyé, quartzites en poudre, chaux, dolomie calcinée, additionnées …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… bambous, rotins, ayant reçu une ouvraison plus poussée et constituant de véritables ébauches de cannes, sont classés à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… Les palplanches de raccord qui sont des profilés à trois ou quatre branches permettant de réaliser des cloisonnements. …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… et, par la même occasion, à former le bord du chapeau en marquant définitivement le passage de la calotte au bord.  …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… ( Section XVI ), les câbles avec gaines en plomb, constituant des articles isolés pour l'électricité ( n ° …

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