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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… du système d'entraînement par courroie. Suivant le modèle, ces chariots de manutention peuvent soulever jusqu'à …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de … Sous le terme d 'articles , on ne vise ici que des produits confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI … en tulle, en tissus à mailles nouées, en dentelle ou en broderie (y compris ceux en dentelle ou en broderie …

Legal note

… 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50

Classification opinions

… sel, de 0,3 % de cacao et de 0,4 % d’autres ingrédients. Le produit est congelé et conditionné pour la vente au détail …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… 1. Hémodialyseur à usage unique stérilisé. Il se présente sous …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11

Classification opinions

… Numérique à Intégration de Services (RNIS) et contient un modem RNIS. L'unité de base peut communiquer sans fil avec …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… au moyen d'étoffe et les deux côtés ainsi que le dessous du produit sont complètement fermés au moyen d'une bande …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules … pâtes fibreuses cellulosiques obtenues en partant de divers produits végétaux riches en cellulose ou de certains déchets … pâtes mi-chimiques ou chimico-mécaniques selon le mode de préparation. Les bois les plus usités sont le pin, …

Legal note

… dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de … A)   Les mattes, sinters d'oxyde de métal et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel, ainsi … poudres et paillettes de nickel (n° 75.04). C)   Les demi‑produits généralement obtenus par laminage, forgeage, filage …

Legal note

… du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

Legal note

… ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, … * Le présent Chapitre comprend : A)   Les mattes et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cuivre, les … poudres et paillettes de cuivre (n° 74.06). C)   Les demi‑produits, généralement obtenus par laminage, tréfilage, …

Legal note

… pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, …