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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non …
Explanatory notes
… 39.20 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non … La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques (qui ne … 10 du présent Chapitre, l'expression plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la …
Explanatory notes
… mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la … - En matières textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11 ‑ ‑ Filets confectionnés pour la pêche … des produits spécifiés au point 1) ci‑dessus, les articles confectionnés du présent groupe peuvent être …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou … combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes et articles similaires (linge de corps) et chemises de nuit, … (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires. La présente position ne comprend pas …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, …
Explanatory notes
… et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, … d'aisance 3922.90 - Autres La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, … et d'évacuation des eaux. Elle couvre également d'autres articles pour usages sanitaires ou hygiéniques d'emploi et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes …
Explanatory notes
… culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes … dans lesquelles les bactéries, les moisissures, les microbes, les virus, les autres micro-organismes et les … végétales, humaines ou animales utilisés à des fins médicales (obtention d'antibiotiques, etc.) ou à d'autres …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.20
… Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …