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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.30

Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.20

… Solutions; dispersions autres que celles du n° 4005.10 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2

… Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y …

Explanatory notes

… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y … sont extraites par une série d'opérations semblables à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du … égrené ou non. 2)   Le chanvre roui , dont les fibres, décollées partiellement de la chènevotte, adhèrent encore à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …

Explanatory notes

… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant … Bakau 4407.26 - - White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan 4407.27 - - Sapelli 4407.28 - - Iroko 4407.29 - - Autres               ‑ …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

… textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …

Explanatory notes

… textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs.               - En matières textiles … facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont exclus d'ici  : a)    Les … faits, par exemple, de filasse ou de crins grossièrement collés sur un support ( n° 95.05 ). 2)    Les ouvrages en …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de …

Explanatory notes

… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de … des fours, foyers, appareils pour les industries métallurgiques et chimiques, de la céramique et de la verrerie, et autres industries analogues. Elle comprend notamment : 1)    Les briques de toute forme …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage …

Explanatory notes

… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage … compacte et massive que le talc. Le talc a une structure lamellaire, et il est plus tendre et plus onctueux au … de talc se présentant sous forme de poudre. Les craies de tailleurs , qui sont constituées, en réalité, par de la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

… et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …

Explanatory notes

… et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. 6102.10 ‑ …

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