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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4818 > 4818.50
… Vêtements et accessoires du vêtement …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.13
… Contenant du tétrachlorure de carbone …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.14
… Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5 > 3827.51
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4 > 5402.46
… Autres, de polyesters, partiellement orientés …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.10
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues 8479.20 - Machines et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; …
Explanatory notes
… 84.21 ‑ Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des … la filtration ou l'épuration des gaz : 8421.31 ‑ ‑ Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés …
Explanatory notes
… OU A FONCTION QUINONE 29.14 ‑ Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés … fonctions oxygénées ‑ Quinones : 2914.61 ‑ ‑ Anthraquinone 2914.62 ‑ ‑ Coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI)) … cétones et quinones contenant d'autres fonctions oxygénées sont des composés qui comportent dans leur molécule, outre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …