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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris wet-blue ) … tannées ou en croûte, épilées, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. …
Explanatory notes
… 9007.10 ‑ Caméras 9007.20 ‑ Projecteurs ‑ Parties et accessoires : 9007.91 ‑ ‑ De caméras 9007.92 ‑ ‑ … supprimant la source de lumière au moment où la pellicule passe devant la fenêtre de projection. La source de lumière … consiste généralement en une lampe à arc, mais on utilise parfois, dans les petits appareils notamment, une lampe à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et … dérivés; sels de ces produits : 2939.11 - - Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et …
Explanatory notes
… XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET … des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé de départ de la position concernée et … qui présentent les caractéristiques essentielles du composé parent, y compris sa structure chimique de base. 29.38 - …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide … et les truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les …
Explanatory notes
… les feuillets 8440.10 ‑ Machines et appareils 8440.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines et … autres brochures, ainsi que des livres cartonnés ou reliés. Parmi ces machines et appareils, on peut citer : 1) Les … brochage ou la reliure, qui plient les grandes feuilles de papier en deux ou plusieurs plis à la dimension voulue des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1) Les pipes … etc.), la racine de bruyère, l’ambre, l’écume de mer, le copal, l’ivoire, la nacre, l’ébonite, la stéatite, l’argile. … cette position, indépendamment des bouts et tuyaux, les parties suivantes : couvercles de pipes, godets absorbants, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types utilisés pour …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.91
… Appareillages identifiables de stomie …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.41
… Outremer et ses préparations …