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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 ‑ … . Quant aux termes à usage domestique , ils désignent en l'espèce les appareils utilisés normalement dans les ménages. … 84.51 , selon qu'il s'agit de calandres ou non). d) Les essoreuses centrifuges à linge ( n° 84.21 ) et les machines …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. … ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des … distributeurs de savon liquide, crochets d'attache (pour essuie-mains, etc.), poudriers, corps de vaporisateurs de … de minime importance. Si cette dernière condition n'est pas remplie, ces objets relèvent du n° 71.14. Sont, en …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.14 ‑ Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position sont des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2816
… Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. …
Explanatory notes
… 28.16 ‑ Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. … DE MAGNESIUM 1) Hydroxyde de magnésium (Mg(OH) 2 ). C'est une poudre blanche, plus lourde que l'oxyde, stable, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… 28.03 ‑ Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). Le carbone est un élément non métallique solide. La présente position …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …