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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette position reprend les balances de tout genre, y compris … (trépied, vis calantes, niveau à bulle d'air, etc.). Dans certaines balances dites « de torsion » , le poids à …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou … réfrigérées ‑ Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées : 0204.21 ‑ ‑ En … Désossées 0204.50 ‑ Viandes des animaux de l'espèce caprine Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). - D'un poids … Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques vivants (volailles) visés dans le libellé de celle‑ci, y compris les poulets, les chapons, les canes et …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… obtenues généralement par laminage à chaud ou à froid de certains des produits du n° 74.03; les bandes peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente position, même …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente position couvre les … tomate connue sous l'appellation de Ketchup et autres sauces tomates ( n° 21.03 ) ainsi que les soupes de tomates et …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de … (magasin) à plusieurs cartouches, la détente devant cependant être actionnée à chaque coup. La présente position …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), … - Cerises : 0809.21 - - Cerises acides ( Prunus cerasus ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. …
Explanatory notes
… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - … pour parapluies, ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A l'exception des fournitures en matières textiles, des … sans y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre les autres parties, garnitures et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.49
INN
… cinacalcet … dasotraline … délucémine … éticyclidine … rasagiline …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.10
… A base de matières amylacées …