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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… massicots et appareils pour le coupage des épreuves photographiques sur papier ou des cartonnages à usage … ou les pellicules, des types utilisés dans les laboratoires photographiques ou cinématographiques ( n°  90.10 ). 2)    …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… soit dissoute ou dispersée dans le modérateur (réacteurs homogènes), soit groupée dans les éléments combustibles … la matière fissile dans le cœur du réacteur : en réacteurs homogènes ou hétérogènes. 3)  Selon l'usage auquel ils sont …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… de l'or ou de l'argent, en dorure ou en argenture, en photographie, lithographie ou impression graphique, comme parasiticide ou … pratiquement à partir des résidus d'épuration des gaz de houille (crude ammoniac) traités par la chaux éteinte ou par …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… capitonnés ou comportant des ressorts, ainsi que les housses destinées à être fixées de manière permanente à des … la présence de ressorts de tension agissant dans le plan horizontal, destinés à fixer au cadre un treillis en fil …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… ou non et mats en ces matières : 7019.11 - - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm … de verre obtenues (fils coupés, également dénommés «  chopped strands ») peuvent être transformées en mats et … explicatives de sous-positions. N° 7019.11 Le fil coupé ( chopped strand ) est produit en coupant des fils contenant …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… articles présentant un intérêt historique fabriqués par l’homme;, se rapportant à des événements historiques nationaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… de certaines utilisations particulières (optique, industrie horlogère, etc.). Relèvent notamment de cette dernière … ou le polissage des verres d'optique, de lunetterie ou d'horlogerie , telles que les machines à former ou à polir, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés … techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples 5911.20 ‑ … de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de matière plastique, de cuir ou d'autres …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… pour l'entretien des meubles, ainsi que les torchons de nettoyage, même imprégnés de produits … analogues en toile fine à usages domestiques. 6)    Les housses protectrices pour vêtements ( autres que celles du … ( n° 96.03 ), les tamis et cribles ( n° 96.04 ) et les houppes ( n° 96.16 ). q)    L es serviettes et tampons …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… comme antichlore dans le blanchiment des textiles, en photographie, comme raticide, pour la conservation des … des explosifs, de certains colorants, en tannerie, en photographie ou en lithographie, dans la préparation des …

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