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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
Explanatory notes
… des n°s 84.25 à 84.27 , la présente position se rapporte à une grande variété de machines ou d'appareils … y compris les appareils similaires pour personnes. La portée de la présente position n’est pas limitée aux … ils relèvent du n° 84.31 lorsqu'ils sont équipés d'organes mécaniques (roues, galets, poulies, chemins de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4001.10 … sous forme de solution aqueuse de matières minérales et organiques (protéines, acides gras et dérivés, sels, sucres …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées …
Explanatory notes
… 82.02 ‑ Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées … bois ou métal et tendeur); les scies à manche, des types ordinaires (scies à guichet, à dos, scies égoïnes, etc.); … coupées ou non de longueur et les disques comportant un orifice central permettant de les fixer à l'arbre de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. 5904.10 ‑ Linoléums 5904.90 … broyé ou parfois la sciure de bois ou la farine de bois) et ordinairement aussi de pigments colorants. Le linoléum peut être unicolore (linoléum uni) ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, …
Explanatory notes
… 15.01 ‑ Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, … de couleur blanche obtenue à partir de tissus adipeux de porcs. Suivant la méthode de production et le tissu adipeux … interne de l'abdomen de porc. La plupart des saindoux sont désodorisés et, dans certains cas, peuvent être additionnés …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, … similaires - Sacs, sachets, pochettes et cornets : 3923.21 - - En polymères de l'éthylène 3923.29 - - … casiers, sacs (y compris les pochettes, cornets et sacs à ordures), fûts, bonbonnes, bidons, bouteilles et flacons. A …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4
… Autres matières colorantes et autres préparations …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.4 > 7110.41
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2
… Verres formés de feuilles contre-collées …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.89
… Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte …