WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ … 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde … et ses composés 2845.40 ‑ Hélium-3 2845.90 ‑ Autres Pour la définition du terme « isotopes », il y a lieu de se reporter à la partie I de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 … 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible quantité de composés de phosphore, …Section X > Chapitre 48 > Position 4822 > 4822.10
… Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.20
… Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.20
… Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.3
… Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.30
… Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus …