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1427 résultats pour "农村不动产权证办理期限<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>西安青河大学本科毕业证-群馬大学设计学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>彭布罗克郡学院文凭毕业证怎么仿制xC"

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… pour parapluies, ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A l'exception des fournitures en matières textiles, des … plaques de base pour cannes-sièges ou similaires, etc. Sont exclus de cette position  : a)    Les cannes non finies …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position … maximum généralement). 4)    En rouleaux d'une largeur excédant 5 cm. Ces papiers de haute qualité, obtenus …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… anodes, barres, tôles, déchets et débris et en ouvrages, à l'exclusion toutefois des articles repris dans d'autres … pales d'hélices, pompes ou valves. Le carbure de titane est exclu de la présente position et suit le même régime que le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à l'exception de l'éthylène. Parmi les polymères de cette …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… articles à franges de la nature de ceux repris ici. Sont exclus de cette position : a)    Les nontissés, simplement … n° 61.17 ). d)    Les foulards (ou carrés) dont aucun côté n'excède 60 cm ( n° 62.13 ). e)    Les écharpes d'uniformes …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… original de sucre ou de mélasses. En sont toutefois exclus : a) Le cacao en poudre sucré, le chocolat ( à l'exception du chocolat blanc) et les sucreries contenant du …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… boucles d'oreilles, boutons de manchettes, etc. mais à l'exclusion des boutons et autres articles du n° 96.06 , des … ne sont pas considérés comme bijouterie de fantaisie . Sont exclus , en tout état de cause, de la présente position : …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… et autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 ou 91.02. Ces … que lunettes, cadres, chevalets , socles et pieds. Sont exclus de cette position : a)    Les globes de protection …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… en cuivre (voir la Note explicative du n°  73.15 ), à l'exclusion toutefois des chaînettes ayant le caractère … autres que les ressorts d'horlogerie du n °  91.14 . Sont exclus de cette position  : a)    Les tissus en fils de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515